L’an deux mil treize, le sept mai à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Guillaume MENARD, Maire de VENDEUIL-CAPLY.

PRESENTS : M. Roger PARIZE, Mme Brigitte OLIVIER, M. Jean TILLIER, Mme Isabelle CASTRALE-BELA, Mme Béatrice KASTELYN, Mme Marie-Pierre GAUDEFROY, M. Marc VAN ACKER et M. Bernard LE CONTE.

Absents excusés: M. Pierre Alain VERLEYE et Mme Isabelle MOUARD

Mme Isabelle MOUARD a donné procuration à Monsieur MENARD Guillaume.

Madame Béatrice KASTELYN est élue à l’unanimité Secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut valablement délibérer.

Lecture est faite du compte rendu de la séance précédente. Les membres du Conseil signent le registre.

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PREPARATION FETE COMMUNALE (6, 7 et 8 Juillet 2013)

Avant de commencer à évoquer l’évènement, Monsieur le Maire indique que la commune a acheté de nouvelles banderoles de drapeaux en tissu, pour remplacer celles, usagées, en plastique, puis il donne la parole à Roger PARIZE, 1^er Adjoint en charge des fêtes et cérémonies.

Comme d’habitude, la fête communale, débutera le samedi soir vers 21h30 avec le début des attractions foraines. Vers 23h00 sera tiré, depuis la colline Belle Vue, un feu d’artifice, par l’entreprise DOUBLET de BRETEUIL. Puis continuation de la fête communale.

Le dimanche (07/07/13), à partir de 15h30, continuation de la fête, avec concert de la Fanfare Municipale de BONNEUIL-LES-EAUX (coût pour la commune 500 €), ensuite spectacle de l’association de Danse Country Irish Cob (à titre gracieux pour la commune, en échange de l’utilisation de la Salle Belle Vue). Concours de tir sur trois jours.

Enfin le lundi (08/07/2013) sera l’occasion d’offrir des tours gratuits aux enfants de la commune. Le Conseil se réparti les différentes missions pour mener à bien ce dossier. Le Conseil espère la présence nombreuse des habitants et de leurs amis.

PREPARATION FETE NATIONALE (Dimanche 14 juillet 2013)

Monsieur Roger PARIZE reprend la parole, pour évoquer la préparation de la cérémonie du 14 juillet 2013.

09h00: Distribution de brioches et de vin aux Aînés de la commune de plus de 70 ans.

11h00: Messe à l’Eglise Saint-Martin de VENDEUIL-CAPLY

11h45: Recueillement au Monument aux Morts – Dépôts de fleurs

Allocutions

12h00: Vin d’honneur offert par la Municipalité à la Salle Belle Vue

12h30: Repas de l’ASL à la salle Belle Vue.

15h30: Jeux pour petits et grands sur la place Belle Vue.

Chaque conseiller se voit répartir les différentes tâches comme dans le point précédemment évoqué.

POINT SUR LES TRAVAUX EN COURS ET A VENIR

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil qu’il procède au chiffrage de la réfection de la totalité de la toiture de l’église. D’après les premières remontées, le coût obligera la commune à passer par la procédure prévue par le Code des Marchés publics. Le Conseil autorise Monsieur le Maire à entreprendre toutes les démarches nécessaires pour constituer des dossiers de subventions.

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal, que la commune a fait l’acquisition du nouvel équipement informatique grâce à un financement de la réserve parlementaire de M. Olivier DASSAULT, soit 50% de 4.000 €. Le coût pour la commune est de 2.000 €. Cet équipement informatique comprend, un ordinateur, une imprimante laser, un scanner, un fax, et des logiciels comme e-Magnus, et un logiciel de gestion informatisé du cimetière. Le logiciel e-Magnus est rendu nécessaire pour le passage au PESV2 (norme imposée par la Direction Générale des Finances Publiques pour le 1^er janvier 2015).

Monsieur le Maire indique avoir procédé au chiffrage de la prolongation du chemin du bas de Caply jusqu’à la salle, un coût de 2.000 € supplémentaire sera nécessaire. Ce chemin passera derrière le but et rejoindra, d’ici quelques semaines, le parking. Le Conseil accepte à l’unanimité.

Une bande macadam sera également disposée le long de la salle côté terrain de foot, car cet oubli à l’époque de la construction de la salle, a tendance à salir le bas du mur de cette même salle. Le Conseil accepte à l’unanimité.

Un dossier de subvention a été constitué et envoyé au Conseil général de l’Oise pour une somme totale de 19.000 € pour lequel, Monsieur le Maire espère 50 % de subvention. Ce dossier concerne l’acquisition de deux radars pédagogiques pour les deux entrées de la RD 1001, (qui dit pédagogique, dit bien que ces radars ne seront pas là pour sanctionner, mais bien là pour inciter les automobilistes à lever le pied dans la commune). Par ailleurs, dans ce dossier, la commune va acquérir des panonceaux indicateurs des différents bâtiments communaux. Enfin, ce dossier est également l’occasion pour procéder aux changements des panneaux indicateurs vieillissants en différents endroits de la commune.

Un devis accepté par le Conseil concerne le re-scellement de deux avaloirs dans le bas de Caply.

Désormais les passages piétons seront repeints par l’entreprise Roussel. Le devis présenté et accepté par M. Le Maire est moins onéreux de 300.00 € par rapport au fournisseur habituel à savoir l’entreprise MATTE de Nourard-Le-Franc. Les passages piétons seront repeints pour la fête. En ces temps de restriction budgétaire, il est normal selon M. Le Maire, de veiller à la dépense publique et chaque poste de dépense doit être scruté avec exactitude.

Les égouts de la commune seront désormais vérifiés par l’entreprise ROUSSEL dont le devis pour le contrat de maintenance est moins cher de 120.00 € qu’un autre concurrent local.

CESSIONS D’ACTIFS

Après inspection du local de l’agent communal, M. le Maire indique que sont stationnés depuis pas mal d’années, les anciens tuyaux qui servaient aux sapeurs-pompiers de la commune, lorsqu’existait toujours la compagnie. Qu’en fait-on? M. le Maire propose de les mettre en vente via la Tambour, au plus offrant dans la commune. Si ceux-ci ne trouvent pas preneur, les tuyaux seront mis en vente sur Internet. Une annonce paraîtra dans le prochain numéro du Tambour.

Suite au changement équipement informatique un fax est désormais inutilisé par la commune, nous procèderons comme pour les tuyaux. De même pour un bureau métallique présent dans le hall de la Mairie. Ils seront cédés aux plus offrants.

Ces cessions obligent à prendre une délibération afin de les sortir de l’inventaire des biens mobiliers de la commune. Le Conseil municipal donne son accord à l’unanimité.

DELIBERATIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES

M. le Maire indique qu’il reste 1000 € en reste à réaliser au PLU. Celui-ci étant en vigueur, et aucun changement n’étant prévu, il propose au Conseil, qui accepte à l’unanimité, de virer cette somme au compte 2188.

M. le Maire indique que le bail du logement de l’école arrive à terme au 31 juillet 2013. L’enseignante ne sollicitant pas le logement, il est proposé de renouveler le bail de Mme DEBACQ. Le Conseil accepte à l’unanimité la proposition de M. le Maire et prolonge le bail jusqu’au 31 juillet 2014. Cependant, M. le Maire indique qu’il souhaiterait que le bail de location soit (pour le coût de la location) réévalué en fonction de l’indice national des loyers. Le Conseil étant en accord à l’unanimité avec la proposition, le secrétaire de Mairie appliquera cette nouvelle disposition dès le loyer d’août 2013.

QUESTIONS – INFORMATIONS DIVERSES

Suite à la cessation d’activités de M.Vincent MAULANT, exploitant agricole, M. le Maire a demandé à M. Marc VAN ACKER, qui a repris une partie de l’exploitation, s’il serait d’accord pour continuer le même travail pour la commune (à savoir le fauchage des bas-côtés). M. Marc VAN ACKER a accepté la proposition aux mêmes conditions que M. MAULANT. Le coût horaire étant inchangé à 38 € HT. Le premier fauchage des bas-côtés aura lieu courant mai, un arrêté sera pris en ce sens.

M. l’Abbé SCHUTZE a envoyé à un courrier à M.le Maire sollicitant de la commune qu’elle entretienne les espaces verts du presbytère. Le Conseil, accepte à l’unanimité moins une voix, la demande de M.l’Abbé au titre que le presbytère est une propriété communale.

M. le Maire informe que la commune déposera conjointement avec la Communauté de Communes des Vallées de la Brêche et de la Noye une plainte en Gendarmerie pour tout dépôt sauvage sur le territoire communal. M. le Maire trouve ce comportement anti-citoyen, notamment au regard de la facture importante que représente le ramassage des ordures ménagères et le coût de fonctionnement des déchèteries que chaque habitant paye.

La commune s’est vue dotée de nouveaux bacs de tris sélectifs plus grands par la Communauté de Communes des Vallées de la Brêche et de la Noye.

L’entretien de la route VC5 sera désormais à la charge exclusive de la Communauté de Communes des Vallées de la Brêche et de la Noye, suite à une demande de M. le Maire. L’organisme communautaire a accepté cette demande. L’entretien des routes devraient reprendre courant mai. Cette cession à la Communauté de Communes des Vallées de la Brêche et de la Noye permet à la commune d’économiser 30.000 € de frais d’entretien.

Avec les beaux jours, M. le Maire rappelle les bons usages relatifs à la tonte des pelouses, à la tenue des barbecues, et à l’usage du feu afin de garder de bonnes relations de voisinage.

M. Jean TILLIER indique son souhait de voir mettre fin à l’usage du «Roundup» pour traiter les mauvaises herbes dans la commune. M. le Maire indique être allé avec l’agent communal à une réunion d’information sur ce sujet. Il conviendrait selon M. TILLIER d’utiliser un désherbant total. M. le Maire souhaiterait connaître le coût. Celui-ci connaîtrait alors une forte hausse. M. le Maire indique que l’on fera avec ce que l’on a. L’usage de pesticides sera réduit et l’on développera le recours au désherbage manuel.
M. Jean TILLIER indique avoir eu vent qu’une carte magnétique payante sera désormais nécessaire pour se rendre en déchèterie. M. le Maire lui indique que son information est partiellement exacte. M. le Maire indique qu’il faudra prochainement effectivement une carte magnétique pour se rendre en déchèterie afin de gagner en qualité d’accueil,
mais que cette carte sera gratuite pour les résidents de la Communauté de Communes des Vallées de la Brêche et de la Noye. En revanche, si un foyer souhaite une carte supplémentaire, ou s’il l’a perd, il devra s’acquitter de 5.00 € auprès du Trésor Public.

M. Bernard LE CONTE souhaiterait savoir si la consommation de chauffage a baissé à la Salle Belle Vue. M. le Maire indique qu’une baisse légère du fait de la facturation du chauffage a baissé. M. le Maire indique aussi que le coût de l’abonnement a baissé de 150.00 € par mois (soit 1800.00 € pour l’année), grâce à la renégociation générale des contrats que M. le Maire a entrepris avec EDF.

Madame Brigitte OLIVIER souhaiterait savoir s’il est nécessaire de maintenir l’éclairage public la nuit. Madame Marie-Pierre GAUDEFROY indique son opposition à cette proposition. M. le Maire, comme une majorité du Conseil, partage la position de Madame GAUDEFROY.

L’ordre du jour étant épuisé, et les membres n’ayant plus de questions, M. le Maire lève la séance à 21h15.